Logo Commune de Dammarie-sur-Loing
  • Commune de Dammarie-sur-Loing
  • home
  • Bienvenue
    Mot du maire Actualités Agenda
  • Vie municipale
    Vos élus Personnel Démarches Comptes rendus municipaux
  • Vivre à Dammarie
    Evenements locaux Les écoles Règles de vie Services et ressources à côté Aide Sociale Nos artisans, commerçants, exploitants agricoles et avicoles Transports
  • Découvrir Dammarie
    Nos hébergements et restaurants Vélo route Circuits de randonnées Histoire de notre village Salles à louer Nos associations
  • Galerie
    Galeries de photos
  • language

Comptes rendus municipaux

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus municipaux
Recherche par - Année: - Catégorie:
Date Nom
19/06/2024

Compte rendu Conseil municipal du 2 mai 2024

Compte rendu CM du 2 mai 2024

13/05/2024

Compte rendu Conseil municipal du 11 avril 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2024

15/04/2024

Compte rendu Conseil municipal du 21 mars 2024

Compte rendu Conseil Municipal mars 2024

08/02/2024

Compte rendu Conseil municipal du 15 décembre 2023

Compte rendu Conseil municipal du 15 décembre 2023

10/01/2024

Compte rendu Conseil municipal du 21 septembre 2023

compte rendu conseil municipal 21 septembre 2023

26/09/2023

Compte rendu Conseil municipal du 9 juin 2023

26/09/2023

Compte rendu Conseil municipal du 6 avril 2023

04/01/2023

Compte rendu Conseil municipal du 13 décembre 2022

07/10/2022

Conseil municipal du 21 septembre 2022

03/09/2022

Conseil municipal du 5 juillet 2022

1 - 2 -3
× ❮ ❯

Contactez-nous

Commune de Dammarie-sur-Loing

11, rue de Rogny

45230 Dammarie-sur-Loing - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes